Déposée le 10 janvier 1997 par PONDRUEL Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHEMINEE DU PERE NOEL »
Le déposant est PONDRUEL Michel domicilié(e) 19, rue du Crêt du Midi,74120 MEGEVE (dossier no 2330200) - 74120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24 C, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY (dossier no 2330200) - 74370 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEMINEE DU PERE NOEL est expirée depuis le 10 janvier 2017.
PONDRUEL Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHEMINEE DE NOEL
PONDRUEL Michel - 19, rue du Crêt du Midi,74120 MEGEVE (dossier no 2330200) - 74120 - France
GASQUET Denis Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24 C, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY (dossier no 2330200) - 74370 - France
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330200 - Publication au BOPI 2006-12-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériels pour artistes, pinceaux, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, boîtes en carton ou en papier, blocs papeterie, blocs à dessins, calendriers, cartes, cartonnage, papiers d'emballage, cartes postales, sacs pour l'emballage, revues, décors de théâtre, décors en carton ondulé, cheminées en carton. Matériaux de construction non métallique, cheminées, cartons pour la construction, cartons de pâte de bois, papiers de construction. Jeux, jouets, décorations pour arbre de Noël, clochettes pour arbre de Noël, arbres de Noël en matière synthétique, bougies pour arbre de Noël, mobiles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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